Étudier un OBO avec le module Passage en SEL

L'OBO n'est plus présenté comme un module autonome dans Node Pulse. Le parcours disponible pour les cabinets commence dans Passage en SELARL, qui modélise la cession ou l'apport de l'activité libérale à une SEL, puis se poursuit si nécessaire dans Passage en SPFPL.

Accès

1. Ouvrez Modules experts > Passage en SELARL.
2. Choisissez le client et créez un dossier.
3. Dans Contexte, sélectionnez le mode de passage réellement envisagé : cession, apport, apport-cession, transformation ou autre.
4. Renseignez la valorisation et le financement de l'acquisition par la SEL.

L'ancien chemin Patrimoine libéral > Option OBO n'est pas un écran public : il ne doit pas être recherché dans le menu.

Ce que le parcours actuel couvre

Le module Passage en SEL compare l'exercice en BNC au passage en SELARL ou SELAS et restitue notamment :

• la valeur de la patientèle selon les données et sources disponibles ;
• la fiscalité de la cession ou de l'apport retenu ;
• le produit net de cession estimé ;
• la dette d'acquisition, son échéancier, le DSCR et les scénarios de stress ;
• le reste à vivre, la trésorerie conservée en société et l'enrichissement projeté ;
• les contrôles de conformité et le niveau de fiabilité du dossier.

Une cession de titres à une SPFPL ne se confond pas avec la cession de la patientèle à la SEL. Si une holding doit acquérir les titres de la SEL, créez ensuite un dossier Passage en SPFPL et reprenez-y la valorisation, la dette holding, le régime mère-fille et les contraintes ordinales.

Données à préparer

• les liasses 2035 et la durée d'activité ;
• le besoin de revenu personnel, les autres revenus et les parts fiscales ;
• la valeur de la patientèle et sa méthode de justification ;
• le prix de revient fiscal ou les données nécessaires à la plus-value ;
• le montant, la durée, le taux, le différé et l'assurance de l'emprunt ;
• le motif économique et les pièces qui documentent l'opération ;
• pour une SPFPL ultérieure : le taux de détention, les dividendes distribuables et les contraintes de la profession.

Points de contrôle avant restitution

1. Qualifier l'opération exacte : apport, cession de patientèle ou acquisition de titres.
2. Vérifier la base fiscale historique et les conditions des régimes d'exonération ou de report.
3. Faire valider la valorisation et le motif économique.
4. Ne compter la dette qu'une seule fois si un prévisionnel lié contient déjà l'emprunt.
5. Tester la capacité de remboursement dans un scénario dégradé.
6. Faire relire le montage par les conseils juridique, fiscal, ordinal et bancaire compétents.

Le module est un outil d'aide à la décision. Il ne constitue ni un accord de financement ni un avis juridique ou fiscal définitif.

Articles connexes

• Utiliser le module Passage en SEL
• Utiliser le module Passage en SPFPL
• Utiliser le module Valorisation