Transmission : Chiffrer l'impôt et le net d'une cession d'entreprise
Transmission est le module d'Node Pulse qui chiffre, pour l'expert-comptable, l'impôt et le net du cédant d'une entreprise, exonérations des articles 151 septies et 238 quindecies comprises, ainsi que les droits des donations aux bénéficiaires.
Chaque dossier consomme une mission stratégique « Transmission et pacte Dutreil » de l'offre cabinet. Voir les offres cabinet
La réponse en bref
Cession et fiscalité : simulez l'impôt, les abattements et le net après cession.
Le module Transmission part de la valorisation pour simuler le scénario de cession complet. Il intègre le régime des plus-values professionnelles (art. 151 septies, 238 quindecies), l'abattement pour durée de détention, la flat tax, et calcule le net en poche du cédant.
Ce que fait le module Transmission
- Simulation des exonérations art. 151 septies et 238 quindecies selon les seuils
- Calcul du net cédant après PV professionnelle, prélèvements sociaux et IR
- Comparaison cession de fonds vs cession de titres avec impact fiscal détaillé
- Chronogramme des donations : abattements utilisés et disponibles par bénéficiaire
Aperçus du module
Guides et méthodes pour cette mission
Préparez les hypothèses, consultez le mode d’emploi et approfondissez les points utiles au dossier.
- Guide d’utilisation : TransmissionLire le déroulé de la mission, les entrées et les restitutions.
- Fiche détaillée : TransmissionConsulter la présentation détaillée et le périmètre du module.
- Pacte DutreilL'engagement de conservation qui allège la fiscalité de transmission d'une entreprise familiale.
- DémembrementNue-propriété et usufruit : valorisation des droits, fiscalité et sortie du montage.
Missions complémentaires
Ce qu'Node Pulse n'est pas
- Un CRM ou un suivi des temps
- Un outil de production comptable
- Une GED ou un portail documentaire
- Un outil de gestion interne du cabinet
Ce module fait partie de la suite des missions de conseil : un dossier client, plusieurs missions.